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Le Site – NAVYA

Le Site fournit des informations sur la Société NAVYA SAS ainsi que sur ses filiales.

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Le directeur de publication est : Monsieur Nicolas de Cremiers

Hébergement : OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com

Création du site Digital Cover

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Navya SAS
Département Juridique & Compliance
1 rue du Docteur Fleury-Papillon
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Ou à l’adresse suivante : privacy@navya.tech

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Droit applicable/juridiction compétente

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes mentions légales devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable.

A défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux tribunaux de Lyon compétents.